mentions légales

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE

Adhésion aux conditions générales d’utilisation : toute consultation des pages du site subséquentes à la présente page emporte reconnaissance par l’utilisateur des termes des présentes conditions générales d’utilisation.

OBJET DU SITE

Le site a pour objet principal de fournir des informations sur C TOUT VU.

Le présent site constitue une œuvre dont C TOUT VU est l’auteur au sens des articles L.111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les dessins, images sont la propriété de C TOUT VU ou de tiers ayant autorisé C TOUT VU à les utiliser. Toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans en avoir obtenu l’autorisation préalable de C TOUT VU est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

Directeur de la publication : XXXX

Responsable du traitement des données : XXXXX

Crédits photos : XXXXX

Réalisation : agence Wam! | agence 360 à Orléans

Hébergement : XXXXX

LIENS HYPERTEXTES

La mise en place d’un lien hypertexte vers le site internet : c-toutvu.com nécessite une autorisation préalable écrite par C TOUT VU. Si vous souhaitez mettre en place un lien hypertexte vers notre site, vous devez en conséquence prendre contact avec le webmaster du site.

C TOUT VU ne peut en aucun cas être tenue pour responsable de la mise à disposition des sites qui font l’objet d’un lien hypertexte à partir du site : et ne peut supporter aucune responsabilité sur le contenu, les services, etc. disponibles sur ces sites ou à partir de ces sites. Ces liens hypertextes sont indépendants du site c-toutvu.com. Ces liens ne constituent en aucun cas une approbation ou un partenariat entre C TOUT VU et ces sites.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

L’utilisateur utilise le site à ses seuls risques. En aucun cas, ni C TOUT VU, ni ses filiales, ni les membres de son personnel ne peuvent être tenus responsables des dommages directs ou indirects, et notamment préjudice matériel, perte de données ou de programme, transmission de virus qui pourraient infecter son équipement informatique ou toute autre bien à l’occasion de la connexion et/ou de la consultation et/ou utilisation du site, préjudice financier résultant de l’accès ou de l’utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés, ou des informations qui y figurent quelles qu’en soit la nature.

Le contenu du site est présenté sans aucune garantie de quelque nature que ce soit.

DROIT APPLICABLE

Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français.

MISE À JOUR

C TOUT VU fait ses meilleurs efforts pour proposer sur son site des informations à jour. Toutes les informations portées à la connaissance des personnes accédant au site ont été sélectionnées à une date déterminée. Elles peuvent nécessiter une mise à jour qui a pu ne pas intervenir à la date de leur consultation pour des motifs techniques ou non, ou faire l’objet d’une altération. C TOUT VU ne saurait être tenu responsable de toute erreur ou omission. Toute mise à jour, nouveau service ou nouvelle caractéristique qui améliore ou augmente un ou plusieurs services existants sera soumis aux présentes conditions.

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

En aucun cas, les données recueillies sur le site ne seront cédées ou vendues à des tiers. Aucune adresse e-mail ne sera transmise à des tiers y compris à nos partenaires sauf avec l’accord écrit des intéressés.

ACCÈS AU SITE

C TOUT VU se réserve le droit de résilier, de modifier, de suspendre, de restreindre ou d’interrompre l’accès à tout ou partie du site, et ce compris notamment le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité, et ce sans préavis.

MISE À JOUR DES CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE

C TOUT VU se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l’accès au site ainsi que les Conditions Générales d’utilisation du site. Ces modifications et mises à jour s’imposent à l’utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les Conditions Générales en vigueur.